Marque expirée - Marque en non vigueur

NATUROC
SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1487832
Date de dépôt :
11/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2018
NATUROC de SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D\'AMENAGEMENT DES SITES

Présentation de la marque NATUROC

Déposée le 11 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATUROC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES domicilié(e) 2 Rue André Bonin,69004 LYON (dossier no 2359864) - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 283 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2359864) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATUROC est expirée depuis le 11 janvier 2018.

SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES a également déposé les autres marques suivantes : S SERAVERT , VERTPLAINE , VERT PISTES , FLEURS SAUVAGES DE FRANCE , NATUROC , VERTCOL , VERTOILE , SERAVERT , SIRAS , VERTRIVES


SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES Société Anonyme - 2 Rue André Bonin,69004 LYON (dossier no 2359864) - 69004 - France - SIREN 378283709


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2359864) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation n°2102921 - Publication au BOPI 1998-03

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2008 n°2359864 - Publication au BOPI 2008-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 14 janvier 1999 - Concession de licence n°276211 - Publication au BOPI 1999-01-14

Inscription le 13 avril 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°157317 - Publication au BOPI 1993-04-13

Inscription le 17 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58555 - Publication au BOPI 1991-12-17

Des produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, horticulture, engrais, matières collantes, produits à base d'algues.des couleurs, matières tinctoriales, oxydes métalliques.des huiles et graisses industrielles, des produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles, des émulsions de produits pétroliers.des produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, semences, plantes et fleurs naturelles. travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissements de plans et de rapports d'études, recherches dans le domaine du reverdissement, études diverses dans le domaine de l'environnement

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.